Consultez dans ce sous-album le reportage photo de Bourgogne Bâtiment Durable réalisé par Pierre COMBIER

Engagement des utilisateurs et conditions d’utilisation des photos


Obligation de citation du crédit photo : « Photo Bourgogne Bâtiment Durable-©Pierre COMBIER-Daniel DEFFNER architecte ».

 

En utilisant ces photos vous vous engagez à respecter le droit d'auteur régi par le code de la propriété intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985.

Ces photos sont la propriété de Pierre COMBIER photographe professionnel ayant travaillé pour le compte de Bourgogne Bâtiment Durable. Dans le cadre d’une utilisation non commerciale pour la promotion de bâtiments à basse consommation, ces photos sont libres de droits pour une période de 10 ans à compter du 1e juin 2014 sous réserve, et quelle que soit l’utilisation, de la citation du crédit-photo.


Tout autre utilisation devra faire l’objet d’un accord écrit avec Pierre COMBIER (contact mail : p.comb@orange.fr / tel : 06-16-11-78-40)  et Bourgogne Bâtiment Durable(contact mail phototheque@bourgogne-batiment-durable.fr ou 03-80-59-59-60) et le cas échéant  devra faire l’objet d’un versement de droits d’utilisations spécifiques.

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