Consultez dans ce sous-album le reportage photo de l'ADEME Bourgogne réalisé par Pierre COMBIER

Engagement des utilisateurs et conditions d’utilisation des photos


Obligation de citation du crédit photo : « Photo ADEME Bourgogne-©Pierre COMBIER-Sylvain GIACOMAZZI Architecte ».

 

En utilisant ces photos vous vous engagez à respecter le droit d'auteur régi par le code de la propriété intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985.

Ces photos sont la propriété de Pierre COMBIER photographe professionnel ayant travaillé pour le compte de l’ADEME Bourgogne. Dans le cadre d’une utilisation non commerciale pour la promotion de bâtiments à basse consommation, ces photos sont libres de droits pour une période de 10 ans à compter du 1e juillet 2010 sous réserve, et quelle que soit l’utilisation, de la citation du crédit-photo.


Tout autre utilisation devra faire l’objet d’un accord écrit avec Pierre COMBIER (contact mail : p.comb@orange.fr / tel : 06-16-11-78-40)  et l’ADEME Bourgogne (contact mail ademe.bourgogne@ademe.fr ou 03-80-76-89-76) et le cas échéant  devra faire l’objet d’un versement de droits d’utilisations spécifiques.

Si vous souhaitez récupérer la version haute définition d'une photo, merci d'indiquer le motif de votre demande et de l'adresser au centre de ressource régional dédié à la qualité environnemental des bâtiments à phototheque@bourgogne-batiment-durable.fr .